Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Art thérapie intégrative
Mle Batlle Sylvie

Numéro de dépôt :
3905672
Date de dépôt :
16/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2022
Art thérapie intégrative de Batlle Sylvie

Présentation de la marque Art thérapie intégrative

Déposée le 16 mars 2012 par mademoiselle Batlle Sylvie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Art thérapie intégrative » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est mademoiselle Batlle Sylvie domicilié(e) 19 rue Roland Dorgelès - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle Batlle Sylvie domicilié(e) 19 rue Roland Dorgelès - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque Art thérapie intégrative a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3905672.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Art thérapie intégrative est expirée depuis le 16 mars 2022.

Batlle Sylvie a également déposé les autres marques suivantes : Bloom attitude , bloom attitude


Mle Batlle Sylvie - 19 rue Roland Dorgelès - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Mle Batlle Sylvie - 19 rue Roland Dorgelès - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement avec modification - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Inscription le 3 décembre 2012 - Rejet partiel n°589898 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-03

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo.